L’offshore, comment ça marche : tout ce que vous devez savoir

L’offshore est un mot anglais qui signifie littéralement selon Wikipédia « en dehors des côtes », « vers le large ». Il peut également se traduire par l’expression « au large », « en mer » ou « extraterritorial ». Son utilisation est polysémique et revêt une signification spécifique à chaque domaine.

Le concept offshore

La définition et la compréhension du mot offshore ou off-shore est relative à son domaine d’application ou d’utilisation. De manière générale, le dictionnaire Wikipédia le définit comme le fait de qualifier une activité qui se déroule en mer, sans se rapporter à la pêche ni au transport maritime. En effet, l’emploi du mot désigne une activité qui se déroule en dehors de son territoire d’origine ou de son pays d’origine.

Il peut être utilisé dans le secteur économique, informatique, juridique, bancaire et tout autre domaine qui mène ses activités dans plusieurs territoires, mais domicilié dans un autre territoire. Cette situation s’assimile à des entreprises qui cherchent à se délocaliser, à s’installer ailleurs ou externaliser leurs services et produits. Mais les activités offshores ne concernent pas la délocalisation encore moins l’extension d’activités de services et production.

En effet, le processus de délocalisation concerne pour la plupart des cas un transfert des activités et des emplois d’un territoire vers un autre territoire. Dans ce sens, on peut avoir des sociétés offshores, des services offshores, des banques offshores, des éoliennes offshores, des portages offshores, de radios offshores, des plates-formes pétrolières offshores, de l’externalisation offshore et bien d’autres activités offshores. Vous pourrez avoir la signification de l’emploi de ce mot dans chaque domaine dans les prochains titres.

Par ailleurs, le concept offshore s’oppose à celui de onshore ou de nearshore. Si une activité offshore est une activité qui se passe au-delà d’un territoire, une activité onshore est celle qui se passe sur le territoire et par ailleurs une activité nearshore est celle qui se déroule près d’un territoire. Autrement dit, un service onshore est relatif à un service qui se produit ou se réalise à l’intérieur du système contrairement à un service offshore. Dans le tableau qui suit, vous pouvez apprécier la différence entre des activités offshore et onshore. Ce tableau est extrait des travaux de Dominique Geyer (2007) dans « L’externalisation offshore de système d’information ».

Activités offshore versus onshore
Activités susceptibles de faire  l’objet d’une externalisation offshore Activités susceptibles de faire l’objet d’une externalisation onshore (ou gestion interne)
Faible spécificités d’actifs humains Forte spécificités d’actifs humains
Développement d’application

Programmation

Certaines activités de maintenance

Management de l’évolution du système d’information de l’entreprise
Faible spécificité du site Forte spécificité du site
Management de réseaux

Management des infrastructures

Back office

Système d’information comptable

Sécurité informatique

Tests et installations de système

Formation des utilisateurs

Supply Chain Management

 

Il est donc important de maîtriser les différentes déclinaisons et concepts se rapprochant de l’expression offshore afin de savoir comment l’employer et l’utiliser relativement à chaque domaine.

Emploi multiple du concept offshore

L'offshore - plateforme

Comme susmentionné, le mot offshore est utilisé dans divers domaines et emprunte différentes significations. Comment ça marche dans le secteur bancaire, juridique, financier, informatique, etc. ?

Emploi du mot offshore en finances et gestion de l’entreprise

L’emploi du mot offshore en finance ou gestion renvoie à la mise sur pied d’une entreprise juridique dans un autre pays différent de celui où l’activité a mène ses actions. Autrement dit, il s’agit des entreprises ayant des filiales dans plusieurs autres pays, mais le territoire d’action est établi en un certain lieu bien précis. Cette entité juridique est établie dans un autre territoire, mais est reconnue comme une entité non-résidente car ne produisant rien en termes de biens et services.

Pour qu’on parle d’activité offshore, en effet la société doit posséder des succursales dans plusieurs territoires ou au-delà du territoire de base. En procédant ainsi, elle définit ses stratégies et trouve des alternatives économiques pour accroître ses parts de marché.

Il s’agit ici du système des paradis fiscaux qui sont un territoire qui vise à attirer des entreprises par le type de fiscalité pratiquée. L’entreprise en s’installant dans cet environnement vise l’optimisation du management de ses capitaux et de sa fiscalité. Il est très fréquent d’observer ce genre de trafic avec des entités juridiques qui réalisent de gros chiffres d’affaires dans plusieurs pays.

Cette pratique ne se rattache pas seulement à des personnes morales, mais aussi à des entités physiques. Bon nombre de présidents et de responsables publics possèdent des comptes bancaires à l’étranger dans de grandes banques. Ceci est fait pour contourner le redressement, la transparence ou la traçabilité bancaire de leur patrimoine. Ce sont des comptes offshores. Si votre patrimoine tend à attirer les soupçons quant à l’origine des fonds, vous serez tenté d’ouvrir des comptes offshores à l’étranger.

La pratique du management des activités offshores est valable tant dans le milieu entrepreneurial que dans le milieu familial.

 

Emploi du mot offshore en météorologie et marine à voile

Le mot offshore renvoie ici au vent de terre dans le domaine de la météorologie et la marine de voile. Pour un marin, le vent de terre signifie un vent qui vient de la terre et qui souffle vers le large. Le vent de terre se différencie du vent de mer. Le synonyme utilisé plus tard pour désigner le vent de terre est le mot surf dans le langage moderne.

Aujourd’hui, le mot surf est plus employé pour désigner le phénomène du vent qui vient de la terre et qui souffle vers le large. En effet, la pratique du surf est basée sur le fait que le surfeur suit le mouvement du vent de la mer vers la terre tout en contrôlant son équilibre physique afin de ne pas tomber. On peut donc dire qu’il fait une activité offshore marine ou de mer.

Emploi du mot offshore dans le secteur des hydrocarbures

Évoquer le mot offshore dans le domaine des hydrocarbures fait référence à l’exploitation pétrolière au large des côtes contrairement à l’exploitation qui est faite onshore, c’est-à-dire en pleine mer. Cette activité d’exploitation pétrolière a débuté dans les années 1970 dès le moment où les pays réalisaient qu’ils dépendaient fortement du Moyen-Orient. Les pays ont commencé à s’investir eux-mêmes dans l’exploitation du pétrole en partie.

Il est vrai que ces pays ne sont pas très nombreux car à l’observation, la grande majorité des pays africains sont encore totalement dépendants de la puissance occidentale quant à ce qui est de la pratique des activités offshore pétrolières. On peut dire que les pays africains ne sont pas encore embarqués même dans les activités pétrolières offshores de leur propre territoire.

Emploi du mot offshore dans le domaine informatique

En système d’information, le mot offshore tient une place importante et particulière pour définir le fonctionnement de certains éléments d’analyse. Pour cas, lorsqu’on parle d’externalisation offshore d’une fonction de système d’information en partie ou entière, cela renvoie au fait que la société confie en partie ou entièrement les ressources physiques et/ou humaines de sa fonction système d’information à un ou plusieurs prestataires informatiques étrangers.

L’externalisation du système d’information diffère de l’externalisation offshore du système d’information en ce qu’il y a recours aux prestataires informatiques étrangers (Geyer, 2007). C’est le cas par exemple de l’AIG Europe un des leaders mondiaux de l’assurance et des services financiers qui a externalisé la souscription, l’indemnisation et l’administration de ses contrats à destination des PME.

Exemple et application du mot offshore

Il existe des sociétés offshores, des banques offshores, des comptes offshores, des services offshores. En général, lorsqu’on parle de société extraterritoriale ou en d’autres termes de société offshore, on fait référence à une société libre de toutes charges fiscaleset dont l’autorisation n’a pas été accordé pour s’engager dans des affaires à juridiction de constitution. Cette description est tirée de la définition de l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE).

Une société offshore est une société également qui est considérée comme non-résidente dans un territoire bien donné contrairement à une société onshore qui est considérée comme résidente. Pour exemple de sociétés offshore, on note les sociétés avec un capital social, une société limitée par cautionnement, une société hybride, un holding, une société cellulaire protégée, une société dormante et bien d’autres. Ce sont des entreprises qui ont des activités offshores.

Toutes ces différentes catégories de sociétés sont offshores ou si vous voulez mènent des activités pour la plupart offshore, c’est-à-dire extraterritoriales. Vous comprenez dès lors que l’emploi du mot offshore renvoie à participation extérieure ou utilisation extérieure ou prestation étrangère ou externe.

Lorsqu’on parle d’une banque offshore, on fait allusion à une banque dont la localisation se situe à l’extérieur du pays où le déposant réside ; il s’agit d’un pays qui présente des avantages fiscaux (notamment un paradis fiscal), des avantages juridiques et dans le domaine des finances. La plupart des banques pratiquent cette activité et se livrent à ce genre de moyen de production et de services afin d’accroître leur profit. Les services bancaires ici seront pour la plupart offshore car domiciliés dans un territoire étranger à fiscalité réduite.

C’est le cas par exemple des banques suisses qui ont un régime fiscal assez particulier. La plupart des sociétés offshores ont des comptes bancaires à l’étranger notamment en Suisse. Elles agissent ainsi afin d’échapper au contrôle fiscal de leur territoire d’origine et afin de bénéficier des avantages fiscaux dans un autre territoire.

Par ailleurs, le portage que l’on peut qualifier d’extraterritorial ou d’offshore défini comme un moyen opinant à une personne physique ou une personne morale d’améliorer efficacement sa situation fiscale. Le principe de fonctionnement est simple. Il s’agit de délocaliser entièrement ou en partie un certain revenu vers une zone offrant un régime fiscal privilégié tout en créant un patrimoine offshore. De nombreuses entreprises sont concernées par cette solution à causes des services fiscaux alléchant, des taux d’imposition relativement bas sinon presque nul et surtout pour la discrétion.

On retrouve parmi ces entreprises les vendeurs en gros, les agents prestataires en services, les agents de recrutement, les organismes de communication, les travailleurs indépendants, les entrepreneurs, les personnes source d’un apport, les agents de consultation. Vous devez réaliser que la création et la pratique d’activités offshores présentent des avantages et des inconvénients non-négligeables.

Avantages et inconvénients des sociétés et activités offshores

Il existe plusieurs avantages et inconvénients relatifs aux activités ou sociétés offshores. Ces avantages sont également comparables à ceux relatifs à une société onshore. Par exemple, les coûts d’exploitation d’une société offshore sont considérablement minimes par rapport aux coûts d’une société dite onshore.

Avantages des sociétés et activités offshores

L'offshore - avantage

Il est évident que le régime fiscal auquel est soumise une société offshore est bien avantageux à celui auquel est soumise une société onshore. Six avantages peuvent être relevés :

La sécurité des actifs et sécurité judiciaire

En créant une société offshore, vous êtes à l’abri de toutes formes de poursuites judiciaires et de fuites d’informations de tout vent. C’est le cas de la Suisse où il est catégoriquement interdit de divulguer toutes informations bancaires. Ceci préserve et garantie la discrétion des informations relatives à vos comptes bancaires.

L’anonymat et la confidentialité

La création d’une société offshore vous garantit un niveau de confidentialité élevé, concernant votre vie privée. Pour cas, lorsque vous décider d’effectuer une transaction au nom d’une société privée, le nom du mandant n’apparaît dans les documents nécessaires à la transaction. Ceci est fait afin de protéger votre vie privée et rentre en relation avec le précédent point qui garantit toute discrétion.

Les avantages fiscaux

Il existe de nombreux avantages en matière de régime fiscal concernant la création d’une société offshore. En mettant sur pied une société offshore, vous décidez d’optimiser la rentabilité de votre activité économique et de réaliser d’importantes économies sur vos impôts. Les charges fiscales au plan comptable sont les plus importantes généralement dans les charges générales de l’entreprise. L’impôt sur la société représente en France environ un tiers du bénéfice. Cependant, l’avantage offert par une société offshore est qu’elle est généralement exonérée de la taxe sur la valeur ajoutée.

Capitalisation restreinte

Il s’agit ici de comprendre que les sociétés offshores sont constituées pour la plupart des cas des placements en actions purement nominaux.

La simplicité et la reddition de compte

Les procédures de création et de mise sur pied des sociétés offshores sont souples, simples et rapides. Les juridictions offshores offrent une facilité dans la création et l’exploitation des sociétés offshores dans leur territoire. De plus, la reddition qui signifie abandon ou fermeture de compte qui est souvent coûteuse dans les réglementations onshores, les exigences sont bien moindres.

Le choix du territoire d’implantation

Ce ne sont pas tous les territoires qui acceptent ou permettent la création de sociétés offshores. Choisir le bon territoire est un grand atout. Le magazine Forbes en 2010 a proposé une liste de pays digne d’être qualifiés de paradis fiscaux ou de territoires offshores. On a Hong Kong, la Belgique, Singapour, les Bermudes, l’Irlande, le Royaume-Uni, la Suisse, les Îles Caïman, les U.S.A (Delaware), le Luxembourg. Ce classement est resté valable jusqu’en 2014 car plus fiable. Toutefois, la liste des 10 pays a progressé pour intégrer d’autres.

Inconvénients liés aux sociétés offshores

Comme de l’offshore, on peut relever quatre :

  • Le fait que la société offshore demeure extrêmement confidentielle et garde l’anonymat s’avère très intéressant pour ses détenteurs mais un inconvénient pour ses partenaires. En ayant ce statut, la société à moins de chance de recevoir des financements des différents investisseurs et de partenaires financiers.
  • Du fait que les sociétés offshores ont un certain type de restrictions imposées par des juridictions offshores, elles peuvent être limitées dans leurs activités à un moment donné.
  • Des problèmes relevant de la culture et de la langue, les risques de défaillance en matière de qualité et de délais non respectés pourraient se poser dans la vie d’une société offshore.
  • Du fait des caractéristiques principales qu’elle présente, une société offshore fait l’objet de surveillance permanente et de contrôle continu.

Si les sociétés offshores présentent autant d’avantages, comment cela marche pour la mise en place d’une telle structure ?

Création d’une société offshore

Grâce à l’outil qu’est internet, la création d’une société offshore devient très facile. Il est estimé que techniquement cela peut avoisiner 5 minutes pour adresser la demande et coûter 24h pour que la société soit créée. Ensuite, en fonction des pays, l’ouverture du compte bancaire en ligne ou physique peut se faire entre 3 et 10 jours.

Ainsi, 8 étapes sont nécessaires pour mettre sur pied une société offshore :

  • Ne pas stocker une quelconque information sur votre ordinateur
  • Prendre une carte de paiement pré-payée anonyme
  • Mettre en place un compte e-mail anonyme
  • Obtenir un abonnement VPN et utiliser TorProject
  • Créer un compte VOIP (Skype ou autre) pour vos appels téléphoniques
  • Choisir votre prestataire pour la création de votre société offshore
  • Ouvrir un compte bancaire pour votre société offshore
  • La dernière étape est la mise en place des schémas de facturation

En somme, la mise sur pied d’une société offshore semble intéressante et très avantageuse. Au-delà de ses inconvénients, elle paraît toujours plus attractive pour plusieurs entreprises qui réalisent de gros chiffres d’affaires.